État des lieux de la crypto-monnaie : 5 réflexions et bonnes pratiques de leaders du marché
Réglementations Crypto-monnaie ArticlesDes monnaies numériques des banques centrales (CBDC) aux jetons non fongibles (NFT), les cas d’utilisation des services financiers rendus possibles par la blockchain évoluent rapidement. Pour les fournisseurs de services liés aux actifs virtuels (VASP), le rythme du changement est à la fois exaltant et écrasant. Comment établir des critères de référence pour les bonnes pratiques alors que les objectifs fixés changent en permanence ?
C’est pourquoi FinTech FinCrime Exchange, en partenariat avec ComplyAdvantage, a interrogé 16 leaders du marché de la crypto-monnaie pour comprendre leurs points sensibles et leur vision de l’évolution du marché.
Vous pouvez lire le rapport dans son intégralité ici, mais si vous êtes pressés, voici les principaux points à retenir :
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Les processus liés à l’obligation de vigilance accrue à l’égard de la clientèle (EDD) sont une priorité pour l’entrée en relation d’affaires
Bien que les clients de cryptomonnaies s’attendent à un processus d’entrée en relation d’affaires fluide, les leaders du secteur affirment qu’ils appliquent plus de contrôles, et non pas moins. L’obligation de vigilance simplifiée a été classée comme le contrôle le moins prioritaire en matière d’entrée en relation d’affaires. 90 % des membres du groupe ayant travaillé dans le domaine de la criminalité financière en dehors du secteur de la crypto-monnaie, ils sont bien placés pour comparer ce secteur avec d’autres activités de services financiers. 65 % des personnes interrogées ont déclaré qu’elles pensaient que la supervision des transactions et l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) étaient une priorité plus élevée dans le secteur de la cryptographie que dans d’autres secteurs. Les personnes interrogées ont déclaré qu’elles s’appuient sur des solutions de fournisseurs de grande qualité à la fois pour l’obligation de vigilance accrue (EDD) et une intégration sans heurt.
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Aucun consensus ne se dégage sur la manière de mettre en œuvre la Règle de voyage
Adoptée par le Groupe d’action financière (GAFI) en juin 2019, la Règle de voyage exige que les expéditeurs et les bénéficiaires de tous les transferts de fonds numériques échangent des informations d’identification. Elle s’applique à tous les fournisseurs de services liés aux actifs virtuels (VASP). Depuis lors, 15 pays ont introduit des exigences en matière de règle de voyage. Les leaders du secteur ont déclaré qu’ils examinaient l’évolution du marché afin de trouver les bonnes solutions pour répondre aux exigences de la Règle de voyage. C’est ainsi que pour servir un large éventail de clients, de multiples intégrations logicielles pourraient être nécessaires. Lorsqu’il a passé en revue en juin 2021 le développement de solutions technologiques pour répondre aux exigences de la Règle de voyage, le GAFI semble refléter l’opinion du groupe selon laquelle il n’existe pas encore de stratégie coordonnée pour répondre aux exigences de la Règle de voyage. Le GAFI a notamment conclu qu’il n’y a pas de cadre mondial pour la conformité à la Règle de voyage et qu’il n’y a pas de garanties suffisantes pour empêcher les prestataires VASP d’être exploités par des criminels.
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L’évaluation du risque des jetons n’est pas (encore) une pratique répandue dans le secteur.
61 % des établissements interrogés ont déclaré considérer le rythme de croissance de leur entreprise comme un risque plus élevé que les produits qu’ils proposent. Certains ont déclaré qu’elles n’évaluaient pas les risques liés aux jetons qu’ils prennent en charge même si FinCEN, l’organisme chargé de la lutte contre la criminalité financière au sein du Trésor américain, critique de plus en plus les entreprises qui ne le font pas. Au-delà de la simple vérification de la traçabilité d’un jeton et de sa couverture par le fournisseur de supervision des transactions de l’entreprise, une approche fondée sur le risque n’est adoptée que lorsque les risques sont jugés élevés. C’est le cas, par exemple, des jetons privés confidentiels qui masquent les données concernant leurs utilisateurs. Un contraste a été établi entre les défis de la gestion du risque auxquels sont confrontées les banques traditionnelles et les fournisseurs de cryptomonnaies, où les actifs disponibles changent si fréquemment qu’une approche de l’évaluation du risque jeton par jeton est considérée comme impossible.
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Le renforcement de la Réglementation améliore la réputation du secteur des cryptos.
Les leaders du marché sont unanimes : une surveillance réglementaire accrue a renforcé la crédibilité du secteur. Cela se voit au niveau du temps consacré à l’éducation et à la collaboration avec les forces de l’ordre et les autorités réglementaires. De la Crypto Defenders Alliance au Forum consultatif du secteur privé du GAFI, les entreprises collaborent entre elles et avec les principaux organismes de réglementation pour contribuer à définir la direction à prendre. De nombreux leaders ont déclaré qu’ils aimeraient être impliqués plus tôt dans le processus et ont souligné que les déclarations de soupçons (SAR/UTR/STR) étaient un exemple de pratique qui pourrait être révisée pour répondre aux besoins spécifiques du secteur de la cryptomonnaie.
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Les nouvelles recrues doivent s’immerger dans la crypto, rapidement.
Près de 80 % des dirigeants ont déclaré qu’une expérience de la crypto n’était pas essentielle pour les postes liés à la criminalité financière. Dans le même temps, l’enquête a démontré qu’il est exigé des recrues de haut niveau qu’elles bâtissent des réseaux à travers le secteur, y compris avec des partenaires bancaires. Les autorités de réglementation testent aussi de plus en plus les équipes en matière de connaissance des cryptomonnaies. Les personnes recrutées pour l’équipe Conformité qui entrent dans l’espace crypto doivent donc être préparées à une courbe d’apprentissage abrupte.
Les prochaines étapes
Alors que le secteur des cryptomonnaies continue d’évoluer et de se développer, il est important de comparer votre entreprise à d’autres qui opèrent sur ce marché. Vous pouvez lire le rapport dans son intégralité ici.
Pour vous tenir au courant de tout ce qui concerne la conformité financière, consultez nos articles de la rubrique Insights.
Publié initialement 26 juillet 2022, mis à jour 10 janvier 2023
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