Comment les efforts de lutte contre le blanchiment d’argent combattent la traite des êtres humains

La traite des êtres humains est le commerce criminel d’hommes, de femmes et d’enfants à des fins d’exploitation sexuelle commerciale, de travail forcé ou d’autres formes d’exploitation. On compte actuellement plus de 40,3 millions de victimes de la traite des êtres humains dans le monde et, selon le récent rapport du GAFI intitulé « Flux financiers de la traite des êtres humains », le produit total de la traite des êtres humains a atteint 150 milliards de dollars en 2018. La possibilité de générer des rendements financiers aussi importants fait de la traite des êtres humains un crime sous-jacent courant pour le blanchiment d’argent.

La proximité entre la traite des êtres humains et le blanchiment d’argent signifie que les institutions financières jouent un rôle important dans sa détection et sa prévention. Des programmes efficaces de lutte contre le blanchiment d’argent peuvent aider les entreprises à identifier les trafiquants et à alerter les autorités, mais il est essentiel que ces entreprises comprennent les défis auxquels elles sont confrontées et la manière de les relever.

Qu’est-ce que la traite des êtres humains ?

La traite des êtres humains prend de nombreuses formes ; cependant, ses victimes sont généralement recrutées par la contrainte, la fraude ou la force, puis exploitées de façon continue à des fins lucratives. Afin d’exploiter leurs victimes, les trafiquants les déplacent souvent d’un endroit à l’autre ou au-delà des frontières internationales. Le rapport 2018 du GAFI identifie trois catégories de traite des êtres humains :

• La traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle : Les victimes sont forcées de se prostituer pendant une longue période.
• Traite des êtres humains à des fins de travail forcé : Les victimes sont forcées de fournir une main-d’œuvre gratuite ou extrêmement mal rémunérée aux trafiquants dans le cadre de travaux manuels, comme la construction ou l’agriculture.
• La traite des êtres humains pour le prélèvement d’organes : Les victimes sont payées, contraintes ou même piégées pour faire prélever leurs organes au profit des trafiquants.

Quel est le lien entre la traite des êtres humains et le blanchiment d’argent ?

Les auteurs de la traite des êtres humains doivent transformer leurs produits financiers en fonds légitimes par le biais du blanchiment d’argent. Toutefois, les flux financiers issus de la traite des êtres humains étant très divers, il peut être difficile de détecter les tentatives de blanchiment de fonds. Les autorités de régulation publient des directives sur une série de signaux d’alarme financiers pour aider les entreprises à mieux positionner leurs programmes de lutte contre le blanchiment d’argent afin de détecter la traite des êtres humains.

Parmi ces indicateurs, on trouve les suivants :

• Des dépôts importants d’argent sur des comptes qui sont ensuite immédiatement retirés dans les villes proches des frontières internationales.
• Modèles de transactions par carte de crédit de montants égaux entre 22 heures et 6 heures du matin.
• Plusieurs victimes partagent des informations sur leur compte bancaire, par exemple un numéro de téléphone ou une adresse.
• Déviations soudaines par rapport à l’activité prévue du compte client.
• Utilisation d’instruments financiers anonymes pour payer des factures.
• Dépôts structurés dans de nombreux établissements bancaires physiques.

Des indicateurs plus spécifiques de la traite des êtres humains convergent autour du type de trafic concerné :

L’exploitation sexuelle : Les trafiquants doivent souvent répondre aux besoins sociaux fondamentaux des victimes d’exploitation sexuelle, en leur fournissant des choses comme la nourriture, le logement et le transport. Dans ce type de traite, les flux financiers peuvent être acheminés par les victimes ou par les trafiquants et les blanchisseurs d’argent eux-mêmes.

Les victimes de la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle peuvent :

• Engager des dépenses excessives et continues pour la nourriture, le transport et le logement.
• Effectuer des transactions excessives dans des devises virtuelles ou via des transferts d’argent internationaux par courrier électronique.
• Utilisez des numéros de téléphone portable qui correspondent aux annonces des services d’escorte.
• Avoir des comptes bancaires qui sont excessivement financés par des dépôts en espèces de tiers et qui ne correspondent pas à leur niveau de richesse.

De même, les auteurs de la traite à des fins d’exploitation sexuelle peuvent :

• Dépenser de l’argent sur des sites web liés à la traite des êtres humains.
• Effectuez régulièrement des dépôts en espèces aux distributeurs automatiques des agences bancaires.
• Accompagner et exercer un contrôle sur une autre personne effectuant des dépôts en espèces dans une banque.

Le travail forcé : Les victimes de la traite des êtres humains sont souvent recrutées par les trafiquants pour occuper des emplois mieux ou plus rémunérés à l’étranger. Après le recrutement, les victimes sont contraintes de travailler par la violence et l’intimidation, la restriction des papiers d’identité ou les menaces de dénonciation aux agents de l’immigration. Certaines formes de travail forcé sont classées comme de l’esclavage moderne, car les victimes ne reçoivent que peu ou pas de rémunération en échange de leur travail.

Parmi les indicateurs potentiels de blanchiment d’argent lié au travail forcé, on peut citer :

• Un seul compte utilisé pour payer les salaires à plusieurs employés.
• Les salaires déposés sur un compte sont ensuite rapidement retirés ou transférés sur un autre compte.
• Une personne qui démontre le contrôle des affaires financières et des documents officiels d’une autre personne lorsqu’elle interagit avec les autorités gouvernementales ou réglementaires.

Prélèvement d’organes : La traite des êtres humains à des fins de prélèvement d’organes nécessite souvent une infrastructure logistique et financière élaborée, impliquant de multiples parties et même des services médicaux. Le GAFI reconnaît que la traite des êtres humains aux fins de prélèvement d’organes est une forme moins courante de ce crime, mais qu’elle n’en cause pas moins un préjudice grave à ses victimes.

La traite des êtres humains à des fins de prélèvement d’organes génère souvent deux types de flux financiers :

• Fonds d’infrastructure pour le prélèvement d’organes. Il peut s’agir d’organiser des installations et des équipements médicaux en dehors des contextes médicaux accrédités.
• Des fonds pour payer les personnes impliquées dans l’infraction elle-même, y compris les chirurgiens et autres personnels médicaux, et les courtiers qui recrutent les victimes et organisent la logistique.

Le prélèvement d’organes peut apporter des gains financiers ponctuels importants aux trafiquants : les reins, par exemple, coûtent environ 200 000 dollars sur certains marchés. Les entreprises doivent être attentives aux individus, ou aux réseaux d’individus, qui reçoivent des sommes d’argent qui ne correspondent pas à leur salaire actuel.

Meilleures pratiques en matière de la lutte contre la traite des êtres humains et de lutte contre le blanchiment d’argent

Les institutions financières sont dans une position unique pour prévenir la traite des êtres humains en détectant les tentatives des trafiquants de blanchir leurs produits du crime. Toutefois, il est essentiel que les programmes de lutte contre le blanchiment d’argent de ces institutions soient mis en place de manière appropriée pour y parvenir. Les autorités financières du monde entier suggèrent des pratiques exemplaires de lutte contre le blanchiment d’argent pour aider les entreprises à attraper et à prévenir les tentatives de blanchiment des trafiquants d’êtres humains, notamment

• Informations contextuelles : De nombreux indicateurs de la traite des êtres humains recoupent des activités financières légitimes, ce qui rend souvent le crime difficile à identifier. Dans cette optique, les entreprises doivent envisager de combiner les indicateurs avec autant d’informations contextuelles que possible afin de déterminer avec plus de précision.
• Partage de l’information : Lors de l’évaluation d’une activité de trafic potentielle, les entreprises doivent chercher à partager des informations afin d’établir une image plus précise des opérations de trafic suspectes. De nombreux cadres législatifs comprennent des mécanismes de partage d’informations qui permettent aux institutions de partager des informations entre elles et avec les régulateurs.
• Diligence à l’égard des clients : Les entreprises devraient renforcer leurs efforts pour identifier les trafics en optimisant leurs mesures de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD), ainsi que d’autres processus de dépistage et de surveillance. Ces processus devraient utiliser toutes les ressources disponibles au public et inclure une PPE complète et un examen des médias négatifs. Chez ComplyAdvantage, par exemple, nous surveillons en permanence les médias indésirables. Les profils sont structurés et étiquetés avec précision grâce à la catégorisation du GAFI, de sorte que les entreprises peuvent, d’un seul coup d’œil, comprendre quel type de média indésirable a été détecté.
• Rapports d’activités suspectes : Lorsqu’elles signalent une activité de traite des êtres humains dans un rapport d’activité suspecte (SAR), les entreprises doivent comprendre comment aider les autorités dans leur enquête sur les trafiquants en incluant des termes et des informations clés. Le guide FINCEN SAR des États-Unis, par exemple, demande d’utiliser le terme « Advisory Human Trafficking » (conseil en matière de traite des êtres humains) et d’expliquer pourquoi l’activité signalée est considérée comme suspecte.