Aperçu des politiques de diligence raisonnable renforcée de KYC

Si vous connaissez bien le terme « Know Your Customer », également appelé KYC, vous avez peut-être entendu parler de diligence raisonnable, également connue sous le nom anglais « Enhanced Due Diligence« . Ces deux concepts sont essentiels dans les secteurs financier et commercial, et il est donc important d’avoir une compréhension claire des deux. KYC est simplement le processus de collecte d’informations et de données afin de vérifier l’identité des clients et de s’assurer qu’ils ne sont pas impliqués dans le blanchiment d’argent ou un autre type de crime financier. KYC Enhanced Due Diligence est un concept très similaire – la principale différence est plus de détails et de profondeur.

KYC Enhanced Due Diligence, ou simplement KYC EDD, est spécialement conçu pour les clients à haut risque ou à valeur nette élevée et les transactions importantes. Étant donné que ces clients et ces transactions présentent des risques plus élevés pour le secteur financier, ils font l’objet d’une réglementation et d’une surveillance rigoureuses afin de s’assurer que tout est en ordre. Les entreprises et les institutions financières ont été obligées pour la première fois d’effectuer des EDD en vertu de la USA PATRIOT Act en 2001, une disposition qui est toujours en vigueur aujourd’hui. Le Patriot Act exige également que les institutions bancaires offshore, les organisations de banque privée et les comptes correspondants respectent les règlements et les lois des EDD. Il y a plusieurs caractéristiques qui distinguent les politiques régulières de CJC des politiques de EDD. Les politiques de KYC EDD sont considérées comme étant  » rigoureuses et robustes « , ce qui signifie qu’elles exigent beaucoup plus de preuves et d’informations détaillées pour être collectées. L’ensemble du processus des KYC EDD doit être documenté en détail, et les régulateurs doivent pouvoir avoir un accès immédiat aux données. Des professionnels sont souvent engagés pour analyser les données recueillies sur les clients, et la fiabilité des sources d’information est de la plus haute importance.

EDD exige également une  » assurance raisonnable  » lors du calcul d’une cote de risque KYC. Cela signifie que les professionnels chargés de prendre une décision doivent avoir complété toutes les étapes de recherche nécessaires et avoir fait preuve de compétence professionnelle et de soin dans l’exercice de leur jugement.

Enfin, les processus de EDD tiennent également compte de tous les renseignements défavorables pertinents. Qu’il s’agisse d’un document officiel ou d’un document affiché publiquement sur Internet, toute information ayant trait au blanchiment d’argent ou à la corruption doit être soigneusement examinée. Lorsque les clients ou les transactions sont suffisamment importants pour justifier des EDD, il n’y a pas de place pour la clémence et aucun risque ne doit être pris.

Il est important de noter que les mêmes normes pour les procédures régulières s’appliquent également aux EDD. Si une entreprise ou une institution découvre quelque chose de suspect, elle doit toujours le signaler aux autorités. De plus, une surveillance cohérente est toujours nécessaire et l’utilisation de logiciels de conformité est fortement encouragée.

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